Mentions légales

• Editeur du site (nous) : Propriétaire du logiciel en ligne, concédant des licences d’utilisation.
• Directeur de publication (nous) : Utilisateur final du logiciel en ligne (le propriétaire ou le gestionnaire de la structure présentée par le site).
• Exploitant du site : Utilisateur final du logiciel en ligne (le propriétaire ou le gestionnaire de la structure présentée par le site).
• Le Site : Résultat de l’utilisation du logiciel en ligne.
• Webmestre : Responsable technique du logiciel en ligne chez l’éditeur du site.
• Usager du Site : Internaute se connectant aux sites créés via le logiciel en ligne.

Crédits

Conception, réalisation et maintenance du site : e-labo
Webdesign : Dos Carré

INFORMAtions légales

• Editeur du site : CAVAMAC
• Directeur de publication : Jean-Marie SAUNIER
• Webmestre : Jean-Marie SAUNIER
• Hébergement : o2switch
• Site déclaré à la C.N.I.L. sous le numéro : 1328716

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur et du responsable de publication du site à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et/ou un usage privé et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété. En ce qui concerne l’usage privé, seule la copie et la transmission à usage personnel, privé et non commercial sont admises.

Par ailleurs, chaque copie ou utilisation autorisée de tout ou partie du contenu de ce site quel qu’il soit, doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit, et comporter la mention suivante « COPYRIGHT CAVAMAC TOUS DROITS RÉSERVÉS », inscrit lisiblement. A défaut, l’éditeur et/ou le responsable de publication du site se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle.

Création de liens vers le site :

• Est autorisé la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil des sites, sous réserve que le site vers lequel pointe le lien s’ouvre dans une autre fenêtre du navigateur,
• Est interdite, sauf accord exprès de l’éditeur du site, la création de lien profond, vers le contenu du site, autre que la home page.
• Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Important : Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et aux bonnes moeurs.

Pour d’autres utilisations, veuillez consulter l’éditeur du site.

Par ailleurs, concernant les sites externes pouvant contenir des liens hypertextes pointant vers ce site, en tout état de cause, ni l’éditeur ni le responsable de publication ne sont aucunement responsables de l’indisponibilité de tels sites, ni n’examinent, ne contrôlent et n’approuvent ou ne sont responsables des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

Liens vers d’autres sites

La responsabilité de l’éditeur et du directeur de la publication du site ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via ce site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent, en tout état de cause, totalement indépendants. De surcroît, l’existence d’un lien entre ce site et un site tiers ne signifie en aucun cas que nous approuvons à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination de votre matériel informatique ainsi que du site par, notamment, un ou plusieurs « virus », « cheval de Troie », « vers », « spyware » ou tout autre « parasite ».

Principes généraux :

Aucune information personnelle n’est collectée sur ce site à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Les données personnelles collectées sont nécessaires à traiter vos demandes. Conformément à la loi relative à l’informatique et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d’en faire la demande à :

• en ligne / dpo@cavamac.fr 
• par voie postale / CAVAMAC-PRAGA – A l’attention du Délégué à la Protection des Données – 30 Rue OLIVIER NOYER – CS N° 51432 – 75676 PARIS CEDEX 14

Principes de fonctionnement des outils de communication du site :

• Fonction recevoir des infos : Les adresses électroniques enregistrées dans le cadre de cette fonction sont stockées à la seule fin de transmission, par l’exploitant et/ou l’éditeur de ce site, d’informations de natures diverses aux personnes physiques ou morales s’étant inscrites par ce moyen à la mailing liste de ce site.
• Messagerie : Nous ne divulguerons pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez communiquer par le moyen de la messagerie électronique rattachée à ce site. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Par ailleurs, ce site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, quelle que soit la forme des informations que vous nous communiquerez par le moyen de la messagerie, elles ne seront en aucun cas tenue pour confidentielles. En conséquence, leur simple transmission par vos soins nous confère le droit de les utiliser, les reproduire, les diffuser, les modifier ou de les transmettre dans le but de traiter votre demande.

Les adresses électroniques recueillies par le biais de la messagerie ne seront ni cédées, ni transmises à des tiers.

L’éditeur et le responsable de publication du site s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour de toutes les informations contenues et/ou diffusées par le moyen de ce site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’éditeur et le responsable de publication de ce site ne peuvent garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de l’éditeur ou du responsable de publication de ce site, ces derniers déclinent toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur ce site,
• et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l’éditeur et le responsable de publication de ce site auraient été avisés de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce site.

Les éléments de ce site ou de tout autre site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. L’éditeur et le responsable de publication de ce Site n’offrent aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des « cookies ». Les cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue.

Les cookies ne contiennent aucune donnée à caractère personnel.Vous êtes libre de refuser ces cookies en configurant votre système en conséquence lors de la consultation du site. Sachez néanmoins que si vous refusez les cookies, certaines pages du site web ne pourront pas s’afficher et notamment celles relatives à votre compte personnel. 

Enfin, les adresses IP relatives aux consultations effectuées ainsi que les « cookies » ne sont pas conservés au-delà des durées de conservation légalement admises par le droit français.